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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS
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BOISSEAUX-ESTIVANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOISSEAUX-ESTIVANT
COMPAGNIE DES VINS FINS, SARL

Numéro de dépôt :
98742070
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
10/07/2028

Présentation de la marque BOISSEAUX-ESTIVANT

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOISSEAUX-ESTIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 935 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES VINS FINS, M. PONNELLE PIERRE domicilié(e) 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque BOISSEAUX-ESTIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOISSEAUX-ESTIVANT arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , CLOS SAINT-NICOLAS , RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE , MONTRE-TOUT , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS, SARL - 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France - SIREN 397935537


COMPAGNIE DES VINS FINS, M. PONNELLE PIERRE - 38 RUE FAUBOURG SAINT NICOLAS, 70107 - 21203 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376494 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2685020 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.